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Présentation

 

I - Présentation de l’association

I-1- Présentation générale

     L’ASMB est une association à but non lucratif (association loi de 1901) qui a été fondée en 1971 pour fédérer 2 clubs de football existants sur la Ville de Belfort, et permettre de développer et d’animer les disciplines désirant  se constituer en Sections et se regrouper en son sein. L’ASMB, déclarée en préfecture le 26 mai 1971 sous le numéro 1735, est un club omnisport qui peut accueillir toutes les disciplines sportives affiliées à une fédération sportive agréée par le ministère des sports (www.sports.gouv.fr). L’ASMB est affiliée aux différentes fédérations par l’intermédiaire de ses Sections. Ces dernières années, l’ASMB comptait 24 Sections et plus de 4000 licenciés. Le départ de certaines Sections en 2010 et 2011 a ramené le nombre de Sections à 16.

Le fonctionnement de l’ASMB est régi par les Statuts et le Règlement Intérieur . Les Statuts définissent le fonctionnement de l’ASMB ; ils peuvent êtres modifiés en Assemblée Générale Extraordinaire. Le Règlement Intérieur, préparé par le Bureau, est approuvé par le Comité Directeur. Il règle le fonctionnement des Sections et les rapports entre l’ASMB et ses Sections. Il peut être modifié par le Comité Directeur.

Deux évolutions notables des Statuts et du règlement ont été mises en place ces dernières années :

  • Le droit de vote accordé, lors des Assemblées Générales de Section, aux parents des licenciés âgés de moins de 16 ans.
  • La participation de tous les Présidents de Section au Comité Directeur de l’ASMB. Quelle que soit la taille de sa Section, le Président participe directement à la vie de l’ASMB.

 

 

 I-2 Les différentes Sections et les clubs associés

     L’ASMB est une association composée de différentes Sections. On dénombre actuellement 15 Sections actives. Ces Sections ne disposent pas des personnalités juridique et morale. Ces Sections sont les suivantes :

  • Aïkido
  • Gymnastique
  • Squash
  • Basket-ball
  • Hockey sur glace
  • Tennis de Table
  • Boules lyonnaises
  • Karaté
  • Tir
  • Boxe anglaise (actuellement en sommeil)
  • Patinage Artistique
  • Volley-ball
  • Canoë-kayak
  • Pétanque
 
  • Escrime
  • Plongée sous Marine
 

 

 

Certaines Sections ont été contraintes (pour des raisons fédérales, statutaires, juridiques, …) de s’émanciper. Elles restent néanmoins souvent très proches de la structure historique et sont qualifiées de clubs associés. On en dénombre 9 :

  • Athlétisme
  • Judo
  • Parachutisme
  • Danse sur Glace
  • Natation
  • Tennis
  • Football
  • Patinage de vitesse
  • Tir à l'arc

 

II- Le fonctionnement de l’association

 II-1 - L’Assemblée Générale de l’ASMB

     L’Assemblée Générale, qui se réunit une fois par an, est composée de tous les membres de l’association (Cf. article 4, chapitre III des Statuts). Cette Assemblée Générale est le véritable organe décisionnaire de l'association. Ses attributions principales sont les suivantes :

  • Délibérer sur les différents rapports présentés par le Comité Directeur,
  • Approuver les comptes de l’année écoulée,
  • Voter le budget prévisionnel pour l’année à venir,
  • Modifier les Statuts,
  • Elire le Comité Directeur.
  • Procéder, le cas échéants, à la dissolution de l’association.

 

 

II-2- Le Comité Directeur de l’ASMB 

     L’ASMB est administrée par un Comité Directeur composé de différents types de membres:

  • Les Présidents des Sections ou leur représentant,
  • 6 membres élus pour 6 ans et renouvelables par tiers tous les 2 ans,
  • 2 représentants de la Ville de Belfort (traditionnellement le Maire et son Adjoint aux sports),
  • 1 représentant du Conseil Général du Territoire de Belfort (traditionnellement le Vice-Président chargé des sports),
  • Les Présidents des Clubs Associés ou leur représentant,
  • Des Membres d’Honneur.

 

 Seuls les représentants des Sections et les membres élus ont droit de vote. Les autres membres n’ont qu’une voix consultative. Les pouvoirs d’administration et de direction de l’association sont confiés à ce Comité Directeur qui délibèrera sur toutes les questions intéressant la vie de l’association. Le Comité Directeur élit également un Bureau et un Président qui sont chargés de traiter les affaires courantes et qui rendent compte au Comité Directeur. Le Comité Directeur peut aussi former des commissions ou des groupes de travail en charge d’un point précis du fonctionnement de l’association. Chaque année, le Comité Directeur rend compte de son activité lors de l’Assemblée Générale, à laquelle sont convoqués tous les membres de l’association. Pour mener à bien ses missions, le Comité Directeur se réunit au moins une fois par trimestre.

 

 II-3- Le Bureau de l’ASMB 

     Parmi les membres du Comité Directeur, 7 sont élus au sein du Bureau pour une durée de 2 ans avec des rôles et des responsabilités diverses. Sont ainsi nommés :

  • 1 Président,
  • 1 Vice-Président délégué,
  • 1 Vice-Président,
  • 1 Secrétaire général,
  • 1 Secrétaire adjoint,
  • 1 Trésorier,
  • 1 Trésorier adjoint.

 

De façon générale, le Bureau traite des affaires courantes de l’association et notamment les remarques et demandes particulières faites par l'une ou l'autre des Sections. Individuellement, et selon son poste, chacun des membres est investi de missions qui lui sont propres.

 

II-4- Les Comités de Section

    Chaque Section est administrée par un Comité de Section, composé de 5 membres minimum, qui peuvent prendre toutes les dispositions utiles à la bonne marche ordinaire de la Section en conformité avec les Statuts de l’ASMB et le Règlement Intérieur des Sections.

Rappel : Seule l’ASMB dispose d’une personnalité juridique. A ce titre aucune Section ne peut consentir quelque contrat que ce soit (sauf sponsoring) sans l’accord du Comité Directeur de l’ASMB.

 

III- Les dates à retenir pour les Sections

  • Comptabilité : pour toutes les Sections de l’ASMB, l’exercice comptable se termine le 31 août.  Leurs comptes doivent être transmis en septembre à la Commission des Finances de l’ASMB, pour consolidation.
  • Assemblée Générale des Sections : elle doit avoir lieu avant celle de l’ASMB ; la date limite du 31 décembre est ainsi fixée. La convocation et l’ordre du jour doivent être déposés au bureau de l’ASMB au moins 21 jours francs avant la date fixée pour l’Assemblée Générale. Selon le Règlement Intérieur des Sections, les convocations doivent être envoyées aux membres au moins 15 jours avant la date de l’Assemblée Générale ou publiée dans un journal local ; elle doit, en outre être affichée sur les lieux d'activité de la Section dans le même délai.
  •  Mise à disposition d’installations sportives : pour la Ville de Belfort, les demandes de mise à disposition d’installations sportives se font en juin pour la rentrée suivante. Des demandes exceptionnelles peuvent être faites en cours d’année (à adresser au service des sports avec copie à l’ASMB).
  • Subventions : les dates de dépôt des demandes peuvent légèrement varier d’une année à l’autre.
    • Subventions de fonctionnement : dossier à déposer en septembre auprès de l’ASMB,
    • Subventions d’investissement : tous les 3 ans, sur appel de la commission Finances de l’ASMB,
    • CNDS : dossier à déposer en mars auprès du Comité Départemental ou de la Ligue Régionale.
  • Organisation de compétitions : pour avoir lieu l’année N, une compétition officielle doit être prévue au moins l’année N-1 voire N-2 (disponibilité des installations, calendrier de la fédération, demande de subvention exceptionnelle…).